• Obtenir une version PDF des pages de la rubrique

Textes, loi et normes

 

Textes, lois et normes

 

Textes extraits du règlement du 25/06/80 portant sur la Sécurité Incendie pour les Etablissements Recevant du Public

Ils sont notés sur les pages du site CCH L ou CCH CTS ou CCH PA.

  • L1 à L89 : les salles à usage d’audition, conférences, réunions, spectacles ou à usage multiple.
  • PA1 et Pa14 : les établissements de plein air.
  • CTS1 à CTS52 : les établissements de type chapiteaux, tentes et structures.
Ainsi que les articles suivants :

  • GN1 à G 14 : dispositions administratives.
  • GE1 à GE10 : généralités.
  • AS1 à AS11 : ascenseurs.
  • GZ1 à GZ30 : installations au gaz.
  • CO1 à CO57 : dispositions constructives.
  • AM1 à AM19 : aménagements intérieurs, décoration et mobilier.
  • DF1 à DF10 : désenfumage.
  • CH1 à CH58 : chauffage, ventilation.
  • EL1 à EL23 : installations électriques.
  • EC1 à EC15 : éclairage.
  • MS1 à MS75 : moyens de secours contre l’incendie.
  • GC1 à GC22 : grandes cuisines.

Textes extraits du Code de la Construction et de l’Habitation

Ils sont notés CCH sur les pages du site.


Code du Travail

Ils sont notés CT sur les pages du site.


Normes

  • NF : Normes Françaises
  • EN : Normes Européennes
 
Les contenus de l'e-book de la sécurité ont été
mis à jour par
TECHNISCENE FORMATION
en septembre 2009.


Tous les textes parus dans le Journal Officiel sont disponibles sur le site www.legifrance.gouv.fr