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Le registre de sécurité

 

Le registre de sécurité doit obligatoirement accompagner la structure. Il doit être présenté à toute visite de la commission de sécurité.

Véritable carte d’identité du CTS, il a pour objectif d’assurer que structures, équipements et installations ont été fabriqués et entretenus conformément à la réglementation en vigueur. (CCH CTS 30)

Le registre de sécurité doit être maintenu à jour par le propriétaire, il doit comprendre :
  • L'attestation de conformité ;
  • Le plan de base et la photographie de l'établissement (avec ses extensions possibles) ;
  • Une partie relative à l’exploitation, tenue à jour par le propriétaire, attestant notamment des vérifications :
          • des structures,
          • des aménagements,
          • des installations électriques,
          • de l’éclairage,
          • du chauffage et de la ventilation,
          • des moyens de secours.
Il doit également indiquer la vitesse maximum du vent au-delà de laquelle le public devra être évacué, et présenter les schémas des installations électriques propres à l’établissement.
 
 
 
 
 
 
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Dernière mise à jour le 19/07/2011