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Le registre de sécurité
Le registre de sécurité doit obligatoirement accompagner la structure. Il doit être présenté à toute visite de la commission de sécurité.
Véritable carte d’identité du CTS, il a pour objectif d’assurer que structures, équipements et installations ont été fabriqués et entretenus conformément à la réglementation en vigueur. (CCH CTS 30)Le registre de sécurité doit être maintenu à jour par le propriétaire, il doit comprendre :
- L'attestation de conformité ;
- Le plan de base et la photographie de l'établissement (avec ses extensions possibles) ;
- Une partie relative à l’exploitation, tenue à jour par le propriétaire, attestant notamment des vérifications :
- des structures,
- des aménagements,
- des installations électriques,
- de l’éclairage,
- du chauffage et de la ventilation,
- des moyens de secours.
